Etudes et Rapports

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Nous avons regroupé dans cette fenêtre les principaux rapports et études qui vous aideront à cerner la situation l’enfance au niveau mondial concernant le domaine de l’éducation, de la santé, du travail ainsi que de l’immigration. Ils proviennent de différentes agences des Nations Unies ainsi que des Ongs internationales.

Ces documents sont consultables en ligne et pourront être téléchargés en respectant les règles établies des droits d'auteurs sur Internet. Nous vous souhaitons à toutes et à tous une bonne lecture.

Gamins des Quais: mineurs migrants dans l'éspace éuro-méditerranéen

Date de parution : Octobre 2012
Description : Cette publication est le résultat d'une recherche conduite par différents chercheurs qualifiés dans le cadre du projet geré par CISS "Droits des mineurs et migration" entre Maroc, Algérie et Italie.

Gamins de Quais(download français)


Etude socio-économique et juridique sur l'accès au travail des jeunes de Kinshasa. Etude sur le marché de l'emploi des jeunes en difficulté,

Date de parution : Juin 2012
Description : Dans la ville de Kinshasa les enfants et les jeunes sont souvent obligés de travailler, et en particulier ceux qui vivent dans la rue sont exploités dans un état de violations constantes de leurs droits. Le projet CISS «Renforcer la capacité de la société civile à l'emploi des jeunes de la rue et les droits des jeunes travailleurs», cofinancé par l'Union européenne, concentre les efforts sur les jeunes travailleurs et leurs droits. La première activité est une recherche sociale, économique et juridique sur le travail des enfants et les droits des jeunes travailleurs, le premier jamais réalisée à Kinshasa, menée par le CISS et son partenaires REEJER (Réseau des Educateurs des Enfants et des Jeunes de la Rue) impliquant environ 1.500 entreprises et des ateliers dans 10 municipalités de la ville. Le but ultime du projet est la réinsertion des jeunes de la rue dans le respect de leurs droits. Pour atteindre ce résultat, a été nécessaire de comprendre les questions liées au marché du travail, la possibilité d'accéder aux principales activités menées par les entreprises, les difficultés rencontrées dans la relation de travail avec les jeunes, les principaux profils professionnelles requises, le nombre d'entreprises que appliquent le Code de travail et les droits des jeunes travailleurs, combien de travailleurs sont régulièrement employés, etc. L'étude se compose de trois chapitres: 1 - Comprendre le contexte et la motivation de la recherche, les objectifs et les bénéficiaires du projet, les résultats attendus et la méthodologie utilisée. 2 - Description de la situation géographique, politique, juridique et économique de la ville de Kinshasa, les petites et moyennes entreprises, les institutions publiques et les organisations nationales et internationales de la société civile, impliquées dans l'enquête. 3 - Présentation des résultats quantitatifs et qualitatifs.

Etude socio-économique et juridique sur l'accès au travail des jeunes de Kinshasa (download français)


Perdus en zone d'attente. Protection insuffisante des mineurs étrangers isolés à l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, Human rights watch,

Date de parution : Octobre 2009
Description : Entre janvier 2008 et juillet 2009 environ 1 500 mineurs étrangers non accompagnés d’un adulte assumant la charge parentale ou d’un parent sont arrivés à l'aéroport de Paris Roissy- Charles de Gaulle et se sont vu refuser l’entrée en France. Ces mineurs qui se trouvent physiquement à l’intérieur des frontières géographiques de la France sans pour autant être « en » France au regard du droit français, ont été détenus par la police dans la « zone d'attente » de l’aéroport. Certains de ces mineurs étaient des victimes de la traite des personnes, d’autres fuyaient des persécutions dans leur pays d’origine, et d’autres enfin arrivaient pour rejoindre des membres de leur famille. Au lieu de se voir accorder une protection, ils ont du faire face à un certain nombre de problèmes, dont : des traitements dégradants de la part de la police ; une détention en zone d’attente avec des adultes, sans protection suffisante contre les membres des réseaux de traite ; des obstacles pour déposer une demande d’asile et à un système expéditif qui procéduralement ne favorise pas le dépôt de demandes d’entrée au territoire français par les enfants. Environ 30% des mineurs ont été par la suite renvoyés dans leur pays d'origine ou dans le pays dans lequel ils avaient transité avant d’arriver en France, qu'ils aient ou non de la famille ou d’autres liens dans ces pays, ou bien ils ont poursuivi leur voyage vers une autre destination. Les autres ont été admis en France.

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Les enfants et les conflits armés. Rapport du Secrétaire Général, Assemblée Générale et Conseil de Sécurité NU, A/63/785 - S/2009/158,

Date de parution : 26 mars 2009
Description : Le présent rapport est soumis en application de la déclaration du Président du Conseil de sécurité (S/PRST/2008/6) dans laquelle le Conseil m’a invité à lui présenter un rapport sur l’application de ses résolutions 1612 (2005), 1261 (1999),1314 (2000), 1379 (2001), 1460 (2003) et 1539 (2004) sur les enfants et les conflits armés. Il comprend des informations sur l’obligation de mettre fin au recrutement et à l’emploi d’enfants dans les conflits armés en violation du droit international applicable ainsi qu’aux autres violations graves commises contre des enfants en période de conflit armé1, sur les progrès accomplis dans la mise en place du mécanisme de surveillance et de communication de l’information et sur les plans d’action visant à mettre fin au recrutement et à l’emploi d’enfants, ainsi que sur les progrès accomplis pour intégrer les questions relatives.

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La situation des enfants dans le monde 2009. La santé maternelle et néonatale,UNICEF.

Date de parution : Décembre 2008
Description : Chaque année, plus d’un demi-million de femmes meurent de causes liées à la grossesse et à l’accouchement et près de quatre millions de nouveau-nés meurent dans les 28 jours qui suivent leur naissance. Des millions d’autres femmes souffriront de divers handicaps, maladies, infections et traumatismes. Des solutions existent pourtant, des solutions peu coûteuses qui permettraient d’améliorer rapidement la situation, mais il faudra beaucoup de volonté et un sentiment d’urgence pour les mettre en oeuvre et atteindre les Objectifs du Millénaire pour le développement liés à la santé maternelle et infantile. Le premier chapitre de La Situation des enfants dans le monde 2009 examine les tendances et les niveaux de santé maternelle et néonatale dans chacune des grandes régions, en se servant des taux de mortalité comme indicateurs de référence. Il explore brièvement les principales causes, proximales ou sous-jacentes de la mortalité et de la morbidité maternelles et néonatales et définit le cadre grâce auquel on accélèrera les progrès.

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La situation des enfants dans le monde 2007. Femmes et enfants. Le double dividendum de l'égalité des sexes, UNICEF

Date de parution : Décembre 2006
Description : L’égalité des sexes est une condition essentielle à la réalisation du Programme du Millénaire, qui risque d’échouer si tous les membres de la société n’y participent pas. La Déclaration du Millénaire et les Objectifs du Millénaire pour le développement, ainsi que l’ONU elle-même, partent du principe selon lequel les personnes vulnérables, notamment les enfants, ont besoin d’une attention et de soins particuliers.

L’égalité des sexes fera sortir de la pauvreté non seulement les femmes, mais également leurs enfants, leur famille, leur communauté et leur pays. Considérée sous cet angle, l’égalité des sexes n’est pas seulement un impératif moral; c’est aussi un aspect décisif du progrès humain et du développement durable.

En outre, l’égalité des sexes présente un double avantage : elle bénéficie à la fois aux femmes et aux enfants. Des femmes en bonne santé, instruites et dotées d’un réel pouvoir d’action sont plus à même d’avoir des filles et des fils en bonne santé instruits et ayant confiance en eux.

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Rapport de l'expert indépendant chargé de l'étude des Nations Unies sur la violence à l'encontre des enfants, Assemblée Générale NU, A/61/299.

Date de parution : 26 aout 2006
Description : Le présent rapport, fondé sur une étude approfondie effectuée par M. Paulo Sérgio Pinheiro, l’expert indépendant nommé par le Secrétaire général conformément à la résolution 57/90 de 2002 de l’Assemblée générale, présente un état global de la violence à l’encontre des enfants et propose des recommandations sur la manière de prévenir et de combattre ce problème. Il fournit des informations sur la fréquence des divers types de violence subis par les enfants au sein de la famille, à l’école, dans les établissements de soins non conventionnels et les centres de détention, sur le lieu de travail et au sein des collectivités. L’étude est accompagnée d’un livre qui rend compte de la situation d’une manière plus détaillée.

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Un monde digne des enfants, UNICEF.

Date de parution : 2006
Description : Il y a 11 ans, lors du Sommet mondial pour les enfants, les dirigeants du monde entier ont pris des engagements communs et lancé unappel urgent à la communauté internationale pour qu'un avenirmeilleur soit offert à chaque enfant.

Depuis lors, de nombreux progrès ont été accomplis, comme l'indiquele rapport du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Uniesintitulé « Nous, les enfants1 ». Des millions d'enfants ont échappé à lamort, le taux de scolarisation n'a jamais été aussi élevé, davantaged'enfants participent activement aux décisions qui concernent leurexistence et d'importants traités ont été conclus pour protéger lesenfants.

Néanmoins, ces accomplissements et les résultats obtenusn'ont pas étéuniformes, et il subsiste de nombreux obstacles, enparticulier dans les pays en développement. Dans l'ensemble, lesrésultats n'ont pas été à la hauteur des obligations nationales et desengagements internationaux qui avaient été souscrits.

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Un monde digne des enfants. Version à l'usage des jeunes lecteurs du document, Global Mouvement for Children.

Date de parution : 2002
Description : En mai 2002, les pays du monde entier se sont réunis à New York pour décider des actions à entreprendre pour offrir aux enfants une vie meilleure.

Cette réunion, intitulée la Session extraordinaire de l’Assemblée Générale des Nations
Unies consacrée aux enfants, a essentiellement débouché sur l’adoption du document intitulé Un monde digne des enfants. Ce document décrit les engagements pris par les gouvernements pour offrir aux enfants une vie meilleure dans les dix à quinze prochaines années. Il décrit par ailleurs la manière dont les gouvernements entendent réunir les ressources nécessaires et s’assurer que leurs promesses sont effectivement tenues.
La présente publication a pour objet de rendre le document intitulé Un monde digne des enfants accessible aux enfants et aux jeunes, pour que ceux-ci aient connaissance des engagements pris par les gouvernements des pays du monde. Le document original étant parfois difficile à comprendre, il nous a semblé utile d’en proposer une version plus accessible aux jeunes lecteurs. Nous espérons que cette version à l’usage des jeunes lecteurs permettra aux enfants et aux jeunes de jouer pleinement leur rôle : pour s’assurer que les promesses faites à New York soient tenues, et pour veiller à ce que chacun respecte ses engagements.

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Rapports sur le développement de la Région MENA. Un parcours non encore achevé: La réforme de l'éducation au Moyen Orient et en Afrique du Nord, BANQUE MONDIALE.

Date de parution : 2007
Description : L’histoire moderne de la réforme de l’éducation dans les pays de la région du Moyen-Orient et de l’Afrique du Nord (MENA) est celle d’ambitions, de gains importants, de lacunes, et de réformes entamées mais non finies. Sur ce parcours, la région a connu de nombreuses réussites : la plupart des enfants bénéficient d’une scolarisation obligatoire, ils sont nombreux à disposer d’opportunités pour continuer leur éducation formelle et les résultats de l’enseignement se sont améliorés. Ces accomplissements sont impressionnants, surtout si l’on tient compte du point de départ des années 60.

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L'éducation des enfants dans les pays pauvres, par A. L. HILLMAN et E. JENKNER, FMI.

Date de parution : 2004
Description : Dans un monde idéal, l’enseignement primaire serait universel et financé sur les deniers publics et les enfants seraient scolarisés, que leurs parents en aient ou non les moyens ou la volonté. La raison en est simple : lorsqu’un enfant n’acquiert pas les compétences élémentaires permettant d’agir comme un membre responsable et productif de la société, ce n’est pas seulement l’enfant qui est perdant, mais le corps social tout entier. En fait, le coût résultant du défaut d’éducation des enfants est beaucoup plus important que le coût de leur éducation. Un adulte qui n’a pas les compétences de base a beaucoup plus de mal à trouver un emploi bien rémunéré et donc à échapper à la pauvreté. La scolarisation des filles a des avantages sociaux particulièrement notables : les femmes éduquées ont un niveau de revenu plus élevé et des taux de mortalité maternelle et infantile inférieurs. Elles jouissent en outre d’une plus grande liberté de choix.

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Rapport mondial sur la prévention des traumatisme chez l'enfant: Résumé, Organisation mondiale de la santé (WHO)et UNICEF.

Date de parution : 2008
Description : La Convention historique sur les droits de l’enfant, ratifiée par presque tous les gouvernements du monde, proclame le droit de tous les enfants du monde à disposer d’un environnement sûr et d’une protection contre les traumatismes et la violence. Elle proclame en outre que les institutions, services et structures responsables du soin ou de la protection des enfants doivent être conformes aux normes établies, notamment dans les domaines de la sécurité et de la santé. Sauvegarder ces droits en tous lieux est certes difficile, mais on peut y parvenir dans le cadre d’une action concertée. Les enfants sont exposés à des risques et des dangers dans leur vie de tous les jours et ils sont partout menacés des mêmes types de traumatismes. Toutefois, les environnements physiques, sociaux, culturels, politiques et économiques dans lesquels ils vivent varient beaucoup.

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La fin du travail des enfants: un objectif à notre portée. Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail, OIT, Conférence internationale du travail, 95eme session, Genève.

Date de parution : 2006
Description : Un monde où plus aucun enfant ne sera astreint à un travail est à notre portée. Partout on redouble d’efforts pour atteindre cet objectif, mais la partie n’est pas gagnée. Il y a encore beaucoup à faire, et nous devons rester mobilisés. L’OIT a un rôle moteur à jouer pour promouvoir un mouvement mondial plus uni, plus cohérent, centré sur des objectifs réalistes. Ce deuxième rapport global sur le travail des enfants, établi au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail, dresse, pour la première fois, un tableau dynamique de la situation. Les nouvelles estimations présentées dans la partie I permettent d’évaluer les tendances mondiales et régionales.

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Child Labour and Access to Basic Services: Evidence from Five Countries, par L. GUARCELLO, S. LYON, F. ROSATI, UCW (ILO–UNICEF–WB),

Date de parution : Janvier 2004
Description : Analyses of the determinants of child labour have largely neglected the role ofaccess to basic services. The availability of these services can affect the value of children’s time and, concomitantly, household decisions concerning how this time is allocated between school and work. This paper investigates the link between child labour and water and electricity access in five countries – El Salvador, Ghana, Guatemala, Morocco and Yemen. Employing an econometric methodology based on propensity scores for dealing with the potential endogeneity of access to water andelectricity, average treatment effects for water and electricity access on children’s
activities are presented.

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A future without child labour. Global Report under the Follow-up to the ILO Declaration on Fundamental Principles et Rights at Work, ILO, International Labour Conference, Geneva, 90th Session.

Date de parution : 2002
Description : The effective abolition of child labour is one of the most urgent challenges of our time. Today, we have a better grasp of the size and the shape of the problem: of the more than 200 million child labourers worldwide, some180 million are now suspected to be toiling in the “worst forms” of child labour – those activities that the global community has unanimously agreed are inexcusable under any circumstances and must be eliminated without delay.The persistence on such a scale of this violation of children’s basic human rights casts a shadow over us all.

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Le travail des enfants – L'intolérable en point de mire, ILO, s.d.t

Date de parution : 2006
Description : La communauté mondiale demande qu’il soit mis un terme à l'intolérable. Elle veut voir cesser les pires formes d'exploitation des enfants: travail dans des conditions assimilables à l'esclavage, travail dangereux et harassant, prostitution, pornographie et autres formes extrêmes d'exploitation.
Dans le cadre de sa campagne contre le travail des enfants l'Organisation internationale du Travail propose, pour en combattre les formes les plus odieuses, l'adoption d'un nouveau cadre normatif international, complété par des recommandations concernant les mesures concrètes à prendre et l'assistance nécessaire. Cette proposition, présentée par les trois groupes de mandants — gouvernements, organisations d'employeurs, organisations de travailleurs— consiste à demander aux Etats Membres de s'engager à interdire et prévenir le recours à la main-d'oeuvre enfantine pour des travaux dangereux et à y soustraire de toute urgence les enfants qui y sont astreints.

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Swept under the Rug. Abuses against Domestic Workers Around the World,

Date de parution : Juillet 2009
Description : Millions of women and girls around the world turn to domestic work as one of the few options available to them in order to provide for themselves and their families.1 Instead of guaranteeing their ability to work with dignity and free of violence,governments have systematically denied them key labor protections extended to other workers. Domestic workers, often making extraordinary sacrifices to support their families, are among the most exploited and abused workers in the world.

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La tratta dei bambini in Italia, SAVE THE CHILDREN Italia.

Date de parution : 2009
Description : Bambini e adolescenti di entrambi i sessi che giungono per lo più dall’Est Europa, soprattutto Romania, nonché da paesi africani fra cui Nigeria, Egitto, Marocco, Tunisia, Algeria, Senegal, e sfruttati non solo nella prostituzione, ma anche nel lavoro agricolo, nell’accattonaggio o in attività illegali. Molti sono minori migranti non accompagnati che approdano, per esempio, in Sicilia e poi scappano dalle comunità d’accoglienza dell’isola. In crescita il flusso di minori egiziani vittime di smuggling – cioè di traffico – e a rischio di subire gravi forme di sfruttamento.

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Espana. Responsabilidades no bienvenidas. España no protege los derechos de los menores extranjeros no acompanados en las Islas Canarias, HUMAN RIGHTS WATCH

Date de parution : Juillet 2007
Description :

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« Bruciare di desiderio »: realtà sociale e soggettività dei giovani harraga marocchini, par F. VACCHIANO, Università degli Studi di Torino, Thèse de Doctorat.

Date de parution : 2008
Description : Nel dicembre del 2002, durante il viaggio di andata verso il mio primo ufficiale soggiorno sul campo in Marocco, ero entrato nel paese passando dalla città spagnola diCeuta, una delle due enclave iberiche in territorio africano che rimangono a ricordare lavicenda coloniale della Spagna nella regione e più in generale la lunga serie di incontri escontri fra le popolazioni delle due sponde dello Stretto di Gibilterra. Durante l.attesa alposto di frontiera, collocato in corrispondenza di una sorta di valico, il mio sguardo erastato subito attirato da alcuni fischi in direzione della china posta a destra dell.avvallamento, dove si poteva osservare una scena al contempo drammatica e curiosa: sul lato marocchino decine di giovani, tra cui molti bambini, sostavano sparpagliati a piccoli gruppi in un.area di qualche centinaio di metri, tenendo d.occhio il confine e il discontinuo reticolato che ne segnava i termini. Dall.altro lato di una rete in
più punti tagliata e comunque palesemente fittizia, stavano muniti di fischietto alcuni guardiani, anch.essi chiaramente di origine marocchina, che tentavano di tenere sotto controllo i varchi, richiamandosi tra loro quando qualche giovane o giovanissimo partiva di corsa per infilarsi nelle aperture. In un punto più lontano, si potevano scorgere dei ragazzi in equilibrio sulla rete stessa, pronti a balzare giù alla minima distrazione delle sentinelle, per scomparire correndo in direzione della città.

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Enfants sans-papiers en Europe: victimes invisibles d'une immigration restrictive, PICUM.

Date de parution : 2008
Description : Au cours de ses années d’observation et de défense au jour le jour des droits des sans-papiers, PICUM a constaté une dangereuse tendance à la dégradation des droits des enfants sans-papiers. Cette dégradation a été dénoncée aussi bien par les organisations de la société civile que par les institutions, et le manque de protection semble toucher presque tous les pays membres de l’Union européenne.

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